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La Bourse de l’Emploi Créations et Déclarations arrêtés. Générer cette page en pdf Haut de page. Modifications et nouveautés statutaires au 1er janvier Pour toute nouvelle procédure de retraite pour invalidité, le service des Instances Médicales Consultatives vous invite à transmettre au médecin agréé missionné:. Ouverture du concours externe, interne et 3ème concours de rédacteur territorial principal de 2ème classe pour l’année

Nom: imprimé af3
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 41.14 MBytes

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez toutes les dernières infos directement dans votre boîte email. Attentionsi l’inaptitude de imorimé résulte d’un événement ou d’un accident causé par un tiersvous devez l’indiquer sur le dossier LR6: Nomenclature des emplois territoriaux. Vous faites une demande de dossier de liquidation de pension dématérialisé LR6 dans votre espace personnalisé de la plateforme Internet E-services de la Direction des retraites. Calendrier prévisionnel des réunions des instances médicales commission de réforme et comité médical pour l’année

Formulaire d’expertise médicale – Télécharger

Page d’accueil Vous êtes dans: Ouverture du concours externe, interne et 3ème concours de rédacteur pour l’année Vous pouvez consulter la version mobile à l’adresse suivante: Vous constituez le dossier imprkmé. Procédure retraite pour invalidité.

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Vous placez l’agent en congé maladie. AF3 et tierce personne Retraites – Actualisation imprlmé formulaires Invalidité: AF3 et tierce personne Le service des Instances Médicales Consultatives vous informe que les imprimés utilisés pour l’instruction des demandes de retraite pour l’invalidité ont été revus par les services de la CNRACL.

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Dans deux régions, imprié expérimentation remplace les enquêtes publiques. Le CDG 34 vous souhaite une très bonne année Générer cette page en pdf Haut de page.

La procédure est simplifiée: Agent de la Omprimé Fonctionnaire: Saisine de la Commission départementale de réforme CDR. Vous entamez la procédure de mise à la retraite pour invalidité. Sessions de formation sur l’applicatif dédié à l’assurance des risques statutaires des structures de – de 30 agents CNRACL.

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Le secrétariat de la Commission départementale de réforme CDR peut vous fournir les renseignements médicaux dont vous ne disposez plus concernant l’éventuelle ATI de l’agent. La Bourse de l’Emploi Créations et Déclarations arrêtés.

Formulaire d’expertise médicale

S’inscrire – Mot de passe oublié. Résultats d’admission de l’examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe pour État de recensement annuel des besoins en matière de concours et d’examens professionnels pour État de recensement des besoins pour l’année à compléter – Calendrier prévisionnel des réunions des instances médicales commission de réforme et comité médical pour l’année Difficultés à prévoir pour joindre les services du CDG 34 le 24 janvier.

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La date prévisionnelle de radiation des cadres que vous indiquez dans le dossier ne peut imprmé antérieure au lendemain de la réunion de la CDR. AF3 et tierce personne. A épuisement des droits à congés.

Nomenclature des emplois territoriaux. Pour toute nouvelle procédure de retraite pour invalidité, le service des Instances Médicales Consultatives vous invite à transmettre au médecin agréé missionné: Mise af la retraite pour invalidité non imputable au service Rôle Des Employeurs.

Modèle de rapport d’expertise médicale (formulaire AF3) de la CNRACL

Toutes ces conditions sont obligatoires pour que la Commission de réforme ne soit pas saisie et que seul l’avis du Comité médical soit joint au dossier. Vous en prenez connaissance.

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Ouverture du concours externe, interne et impriné concours de rédacteur territorial principal de 2ème classe pour l’année Lettre d’information S’inscrire Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez toutes les dernières infos directement dans votre boîte email.

Vous réceptionnez le rapport médical.